La vape : quoi de neuf côté législation et réglementation ?

(Last Updated On: 1 octobre 2022)

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On le savait, la vape ne pouvait pas vivre librement pour toujours. Ces dernières années, les nouvelles réglementations tombent d’un peu partout et malheureusement, les restrictions aussi. Qu’on se rassure toutefois, sa pratique reste toujours légale, voire recommandée dans certains pays, mais dans d’autres, les lois se durcissent pour aboutir à un usage plus responsable. Voici où nous en sommes aujourd’hui …

Le point sur les nouvelles règlementations en Europe

Dès le début de l’année 2021, la TPD (Tobacco Products Directive) a eu le projet d’instaurer certaines restrictions à travers l’Europe. Au fil des mois, les nouvelles mesures se dévoilent et voici ce que cela donne ou ce que cela va donner dans un avenir proche.

De nouvelles restrictions pour le Danemark

Nos amis Danois, adeptes de la cigarette électronique, vont devoir revoir leurs habitudes, car dès janvier 2022, de nouvelles mesures assez drastiques vont entrer en scène.

Les e-liquides aux saveurs autres que le tabac et le menthol seront interdits donc adieu les liquides gourmands et fruités.
Une taxe de 27 centimes par millilitre de liquide sera appliquée, soit 2,70 euros de plus par flacon de 10 ml.
La publicité et la promotion des produits de la vape seront totalement interdites.
Les e-commerces spécialisés dans les e-liquides ne pourront plus afficher les avis et recommandations des clients.
Les produits de la vape ne pourront plus être exposés à la vue du public que ce soit dans le commerce physique ou en ligne, sur les sites danois.
Le packaging neutre sera adopté à tous les produits de la vape pour ne pas séduire les jeunes.

A travers ces nouvelles restrictions, le Danemark souhaite vraiment rendre la vape peu attractive surtout pour les jeunes.

Découvrez des conseils pour bien choisir ses e-liquides

De nouvelles taxes pour l’Italie

Chez nos amis les Italiens, on ne parle, pour l’heure, que de nouvelles taxes pour les e-liquides et pour les produits de tabac chauffé. Voici ce que cela donne :

5 à 10 % de plus sur les produits sans nicotine
10 à 15 % de plus sur les produits avec nicotine

En moyenne, cela équivaut à une augmentation de 2,50 euros pour chaque fiole de 10 ml. Même si la nouvelle mesure est moins contraignante qu’au Danemark, les vapoteurs Italiens devraient revoir leur budget vape, car cette taxe doit augmenter de 5 % chaque année jusqu’en 2023.

La Suède renforce aussi les taxes

La Suède, elle aussi, suit les traces de l’Italie en instaurant une taxe sur les e-liquides, mais seulement pour ceux qui contiennent de la nicotine. Pour les Suédois, le but est de devenir un pays sans tabac et ils se donnent jusqu’en 2025 pour y parvenir. Chasser la nicotine des liquides pour cigarettes électroniques est donc logique, car cette substance provient des feuilles de tabac.

A compter de maintenant, voici les nouvelles taxes mises en place :

20 centimes par millilitre (2 euros de plus pour un flacon de 10 ml) pour les e-liquides dont le taux de nicotine est inférieur à 15 mg/ml.
40 centimes par millilitre (4 euros de plus pour un flacon de 10 ml) pour les e-liquides dont le taux de nicotine est supérieur à 15 mg/ml.

La Suède n’est donc pas totalement contre la vape, mais elle est, par contre, contre la nicotine.

Qu’en est-il de la France ?

En France, les restrictions ne sont pas encore aussi strictes, mais on conseille toutefois aux vapoteurs de choisir des produits Made in France, car ils sont fabriqués selon des normes précises. Les risques sont donc moindres.

A lire – Comment s’assurer de la conformité d’un e-liquide aux normes de santé ?

Les adeptes de la vape peuvent aussi compter sur l’Aiduce (Association indépendante des utilisateurs de cigarettes électroniques) pour défendre leurs intérêts. Quoi qu’il en soit, la révision de la TPD lancera sûrement de nouvelles réglementations, mais on attend de voir lesquelles.

Le point sur les nouvelles réglementations à travers le monde

Quittons maintenant l’Europe pour voir où en est la vape dans le reste du monde.

La Nouvelle-Zélande promeut l’utilisation de la vape

La Nouvelle-Zélande est l’un des rares payes à reconnaître la vape comme un réel outil de sevrage tabagique. D’ailleurs, elle promeut son utilisation auprès des fumeurs ce qui ne l’empêche toutefois pas d’instaurer un cadre légal pour un usage plus responsable. Le 11 août dernier, elle a publié sa nouvelle législation concernant la pratique. Voilà ce que cela donne :

Les e-liquides aux saveurs autres que le tabac et la menthe devront être vendus, uniquement dans les vape shops. Ouf, les liquides gourmands n’ont pas été éradiqués !
Le packaging des produits de la vape ne devront pas afficher des jouets, des jeux vidéo ou des dessins animés pour ne pas attirer les plus jeunes. Pas de Mickey ou de nounours sur les paquets donc.
La vente de produits de la vape sera strictement interdite aux mineurs.
Les flacons d’e-liquides ne devront pas dépasser plus de 120 ml.
Le taux de nicotine est limité à 20 mg/ml lorsqu’il s’agit de nicotine pure et à 50 mg/ml lorsqu’on utilise des sels de nicotine.
La fabrication des liquides devra respecter un cahier de charges précis.
La possibilité d’afficher des messages de prévention contre le tabac tout en promouvant l’e-cigarette tels que « Remplacer complètement votre cigarette par une vape réduira les dommages pour votre santé ».

Oui, le pays donne une chance à la vape et compte bien s’en servir pour éradiquer le tabac.

D’autres actualités en relation avec la réglementation de la cigarette électronique :

Aucune restriction au Royaume-Uni

On le sait depuis toujours, le Royaume-Uni est un grand adepte de la vape. Le gouvernement a même décidé de faciliter l’accès des fumeurs à la vaporette en instaurant diverses mesures. A part les vidéos informatives qui promeuvent la vape, il est allé jusqu’à installer des boutiques de vape dans les hôpitaux.

Bien sûr, l’objectif est de lutter contre le tabagisme et d’utiliser la vape comme un moyen de sevrage. Son efficacité au pays a d’ailleurs été prouvé, car plus de 64 % des Anglais ayant décidé d’arrêter de fumer et qui ont utilisé l’e-cigarette ont réussi leur sevrage.

Les USA continuent la lutte contre la vape aromatisée

Du côté des Etats-Unis, la lutte contre la vape aromatisée se poursuit. Tous les e-liquides de saveurs différentes autres que le tabac restent interdites à la vente. Le but est de dissuader les jeunes Américains à vapoter. Il est à rappeler que la vape dans les lieux publics est déjà interdite dans divers pays de l’Etat dont à New-York.

Pour ce faire, la FDA (Food and Drug Administration) renforce les règles. Elle ne se limite pas à interdire la vente des liquides aromatisés, mais :

Instaure aussi une limite du taux de nicotine dans les e-liquides
Renforce la vérification de l’âge de ceux qui achètent des produits de vape

A chacun sa manière de décider comment protéger ses jeunes générations, mais il est certain que la vape ne pourra pas vivre son rêve américain.

Un médicament en Australie ?

Ça en a tout l’air, car en Australie, il faut désormais avoir une prescription médicale pour utiliser une e-cigarette. Même ceux qui ont décidé d’importer leurs produits de vape devront présenter une ordonnance lors de la réception de leur colis sous peine de se le voir retirer par les autorités.

Une loi antivape en Ukraine

Décidément, la vape continue de se faire des ennemis un peu partout, car c’est au tour de l’Ukraine d’adopter des mesures antivape.

En effet, le 31 juillet dernier, le parlement a décrété que seront interdits les points suivants :

la vape dans les lieux publics et ce, même lorsque ledit lieu est à l’extérieur.
La vente d’e-liquides aux arômes autres que le tabac.
La publicité des produits de vape.

Entre les pays pour et les pays contre, la vape a du mal à briller, mais une chose reste sûre : elle est moins nocive que le tabac.